Mentions Légales
Conformément à la législation espagnole en vigueur (Loi 34/2002 du 11 juillet, relative aux Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique), les informations suivantes sont communiquées aux utilisateurs :
- Raison sociale / Titulaire : Eloïse Damay
- Nom complet : Eloïse Damay
- NIF (numéro d’identification fiscale) : Y8270793F
- Adresse : Calle Olmo, 50003, Saragosse (Espagne)
- E-mail : eloise.damay@gmail.com
- Téléphone : 631325229
- Activité : Cours et services d’enseignement du français
- Site web : https://lefrancaisaveceloise.com
L’accès et/ou l’utilisation de ce site web confère à l’utilisateur la qualité d’usager, qui accepte, dès cet accès et/ou cette utilisation, les conditions générales d’utilisation ici exposées.
Objet
Le présent site web permet à la titulaire de proposer aux utilisateurs l’accès et l’utilisation de différents services liés à l’enseignement de la langue française.
Conditions d’utilisation
L’utilisateur s’engage à faire un usage approprié des contenus et services proposés sur ce site web, et à ne pas les utiliser pour se livrer à des activités illicites ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public.
Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus de ce site web (textes, images, design graphique, code source, etc.) sont la propriété de la titulaire ou de tiers ayant autorisé leur utilisation, et sont protégés par la réglementation en matière de propriété intellectuelle et industrielle.
Législation applicable
Les présentes conditions sont régies par la législation espagnole. Pour tout litige découlant de l’utilisation de ce site web, les parties se soumettront aux tribunaux compétents conformément à la réglementation applicable.
